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Élaboration de politiques sur la propriété intellectuelle :Guide pratique à l’intention des musées

Diane M. Zorich

lundi 7 août 2006, par anass


cette publication porte sur les nombreux avantages dont profitent les musées qui désirent mettre au point leurs propres politiques en matière de gestion de la propriété intellectuelle.

Le besoin de ressources relatives à l’élaboration de politiques sur la PI « intra-muséales » est devenu nettement évident.

Le présent guide, parrainé à la fois par le RCIP et la NINCH, est un effort visant à combler ce besoin. Son but est d’identifier les principes généraux touchant l’élaboration de politiques sur la PI dans les musées. Un principe central qui est repris tout au long du guide est qu’un musée doit ébaucher sa politique sur la PI à la lumière des besoins, des circonstances et des valeurs qui lui sont propres. Les facteurs clés qui influeront sur l’élaboration de politiques comprennent le type de musée (habituellement caractérisé par sa taille, son effectif, son aire de collection, et son autorisation en vigueur), ses activités (recherche, exposition, publication, etc.) et l’éthique favorisée. Entourant ces facteurs se trouvent les contraintes moins tangibles mais non moins réelles imposées par les considérations financières, techniques, politiques, temporelles et autres aspects pratiques. Cet amalgame signifie qu’aucune politique unique - ni aucun processus absolu d’élaboration de politiques - ne peut s’appliquer à l’ensemble des musées.

Source :RCIP.2003. Auteur :Diane M. Zorich


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