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DATA MINING ET DROIT : LA PROPRIETE INTELLECTUELLE A L’EPREUVE DES TECHNIQUES DE L’ INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

RIVIERE Raphaël

mardi 14 novembre 2006, par anass


Résumé :

Les Nouvelles Techniques de l’ Information et de la Communication sont les témoins de l’essor de la société dite de l’information. Internet est le théâtre d’échanges journaliers de masses considérables de données. Et à l’échelle humaine, il est impossible de pouvoir les traiter. Le data mining, ou « art d’extraire la connaissance à partir de données », fait partie de ces nouvelles techniques qui vont permettre le traitement efficace d’immenses quantités de données. Face à cette réalité et à la nécessité de mettre au point des technologies capables de traiter l’information, le Droit, et le droit de la propriété intellectuelle en particulier, est mis en danger par ces outils « au service de l’information », et notamment le data mining, tant au niveau de la collecte des données qu’à celui de l’exploitation de celles-ci.

SOMMAIRE

INTRODUCTION

PREMIERE PARTIE

– Data mining et mémorisation des données

TITRE I – Le processus de data mining

CHAPITRE 1 – Les étapes du processus

CHAPITRE 2 – Méthodes de mémorisation des données

TITRE II – Les problèmes juridiques liés à la mémorisation des données

CHAPITRE 1 – Le data mining protégé par le droit

CHAPITRE 2 – Le data mining réfréné par le droit

DEUXIEME PARTIE – Data mining et exploitation des données

TITRE I – Techniques d’exploitation des données

CHAPITRE 1 – Le text mining

CHAPITRE 2 – Le web mining

TITRE II – Conciliation entre data mining et droit de propriété intellectuelle

CHAPITRE 1 – NTIC et propriété intellectuelle

CHAPITRE 2 – NTIC et droit à l’information

Source :Droit-Tic.2004. RIVIERE Raphaël – DEA Informatique et Droit. Auteur :RIVIERE Raphaël


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